Des méthodes indignes d’une démocratie

Publié par Pierre Michel le 9 octobre 2011

La Miviludes n’a pas sa place dans une démocratie

A de nombreuses reprises sur ce site nous avons dénoncé les méthodes de la Miviludes, cette officine qui n’a pas sa place dans une démocratie qui traite ses citoyens comme des adultes responsables.

Le 22 février 2011, sur un signalement de la Miviludes, plusieurs dizaines de gendarmes, aidés par la cellule d’’assistance et d’’intervention en matière de « dérives sectaires (CAIMADES), envahissaient  un centre de développement personnel intitulé « Centre d’’enseignement de biodynamisme » à Nyons, alors qu’un stage était en cours, sur les seuls soupçons d’ « activité potentiellement sectaire » !

Le CICNS, Centre d’Information et de Conseil des Nouvelles Spiritualités, a rencontré quelques stagiaires qui ont accepté de témoigner. Leurs propos sont édifiants !

 

Une décision très peu commentée

Publié par Diego Andes le 25 septembre 2011

La décision récente de la Cour européenne des droits de l’’homme en faveur des Témoins de Jéhovah

La décision récente de la Cour européenne des droits de l’’homme en faveur des Témoins de Jéhovah (arrêt du 30 juin 2011 « Association Les Témoins de Jéhovah c. France », requête n°8916/05) a été très peu commentée dans la presse.

Pourtant, la lecture du jugement complet (disponible sur le site internet de la CEDH) est édifiante : on y apprend que la France, sans honte, avait détourné une disposition du code des impôts jusque là prévue pour les seules personnes physiques, la taxation des dons manuels à hauteur de 60%, pour l’appliquer pour la première fois à une association, en l’occurrence l’association cultuelle des Témoins de Jéhovah.

En 1995, une commission d’enquête parlementaire venait de publier son premier rapport sur les « sectes » et il fallait un exemple ! Rien de plus facile que d’utiliser le bras armé du fisc pour détruire un des mouvements listés dans le rapport. L’arrêt de la CEDH nous rappelle dans quelles dispositions se trouvait alors le ministre du Budget :

 Lors du débat sur le rapport de la commission d’enquête sur les sectes à l’Assemblée Nationale, le 8 février 1996 (J.O. du 9 février 1996), le ministre du Budget s’exprima comme suit :« (…) Je remercie d’abord le rapporteur d’avoir, dans son excellent rapport, rendu hommage aux services fiscaux dont l’action a permis, à plusieurs reprises, une certaine répression de l’activité des sectes. (…) Au-delà du contrôle fiscal, les conséquences peuvent être encore plus graves. En effet, le contrôle peut déboucher sur des procédures de règlement judiciaire ou sur des actions pénales à l’encontre des dirigeants de la secte, actions qui sont de nature à déstabiliser le fonctionnement de l’association, voire à la mettre dans l’obligation de cesser ses activités sur notre territoire. Le contrôle fiscal peut donc constituer la première étape d’un processus qui désorganise profondément la secte ou aboutit à sa dissolution (…) » » (extrait de l’’Arrêt de la Cour).

Le produit des quêtes dans les offices religieux des Témoins fut donc considéré par le fisc comme un « don manuel » taxable à hauteur de 60%. A la taxe s’ajoutaient 80% de pénalités pour absence de déclaration ! Un redressement portant sur un montant équivalent à 22 920 392 EUR à titre principal et 22 418 484,84 EUR au titre des pénalités et intérêts de retard fut notifié aux Témoins de Jéhovah. Inutile de dire que les Témoins n’étaient pas en mesure de payer une telle somme et que le fisc s’apprêtait à faire main basse sur leurs biens mobiliers et immobiliers pour recouvrer sa créance.

Heureusement la CEDH y a vu une intolérable ingérence de l’Etat dans le libre exercice d’un culte, liberté garantie par la convention européenne des droits de l’homme. Voici par exemple ce qu’’écrit la Cour :

«  La cour constate que les dons litigieux constituant la source essentielle de financement de l’association par les fidèles, ceux-ci peuvent prétendre être directement affectés par la mesure fiscale. En effet, la taxation dont il s’agit a menacé la pérennité, sinon entravé sérieusement l’organisation interne, le fonctionnement de l’association et ses activités religieuses, étant observé que les lieux de culte étaient eux-mêmes visés […] Vu l’impact de cette mesure sur les ressources de l’association requérante et sur sa capacité à mener son activité religieuse en tant que telle, la Cour conclut à l’existence d’une ingérence dans l’exercice des droits garantis par l’article 9 de la Convention. »

La Cour a également cru utile de rappeler dans son arrêt que

« sauf dans des cas très exceptionnels, le droit à la liberté de religion tel que l’entend la Convention exclut toute appréciation de la part de l’Etat sur la légitimité des croyances religieuses ou sur les modalités d’expression de celles-ci ».

Et, plus loin :

« Un refus de reconnaissance d’une association religieuse, la dissolution de celle-ci, l’emploi de termes péjoratifs à l’égard d’un mouvement religieux constituent des exemples d’ingérences dans le droit garanti par l’article 9 de la Convention, dans sa dimension extérieure et collective, à l’égard de la communauté elle-même mais également de ses membres (Eglise métropolitaine de Bessarabie et autres, précité, §§ 105 et 129-130 ; Eglise de Scientologie de Moscou c. Russie, no 18147/02, §§ 81-85, 5 avril 2007 ; Religionsgemeinschaft der Zeugen Jehovas et autres, précité, §§ 79-80 ; Les Témoins de Jéhovah de Moscou, précité, § 101). »

Ce qui est grave dans cette affaire c’est que si ce contrôle fiscal avait abouti, cela aurait créé une épée de Damoclès au dessus de toutes les associations. Quelle association peut survivre si l’Etat lui prend 60% de sa collecte de fonds ? Aucune ! Le bras fiscal devenait donc par la jurisprudence « Témoins de Jéhovah » le bras armé de l’Etat contre toute association, politique, économique, philosophique, spirituelle, religieuse ou autre qui n’aurait pas l’heur de lui plaire. Une dictature n’aurait pas conçu meilleur dispositif pour étouffer tout espace de liberté !

Augmentation des restrictions concernant les pratiques religieuses

Publié par Pierre Michel le 31 août 2011

Les restrictions concernant les croyances et pratiques religieuses avaient augmenté au cours des trois dernières années

L’’institut privé de recherches Pew (www.pewforum.org), basé à Washington, vient de révéler dans un rapport publié le 9 août dernier que les restrictions concernant les croyances et pratiques religieuses avaient augmenté au cours des trois dernières années dans des pays couvrant un tiers de la population mondiale.

Plus de 2,2 milliard de personnes – soit 32% de la population mondiale – vivent dans des pays qui ont connu soit une augmentation des restrictions gouvernementales concernant les religions, soit une augmentation des hostilités sociales à propos des religions, au cours de la période  2006-2009.

Parmi les 25 pays les plus peuplés –qui comptent pour 75% de la population – les restrictions sur la religion ont augmenté de manière significative dans huit pays. En Chine, au Nigéria, en Russie, en Thaïlande et au Royaume-Uni, l’’augmentation des restrictions était principalement due à un niveau croissant d’’hostilité sociale impliquant la religion. En Egypte et en France, l’’augmentation des restrictions provenait de mesures gouvernementales.

Se situant juste après l’Égypte, la France est le second pays le plus peuplé où les restrictions gouvernementales concernant la religion ont augmenté.

Concernant la France, le rapport signale les discussions au Parlement sur le port du voile intégral dans les lieux publics et les « pressions » contre l’’Eglise de Scientologie.

 

Il existe des « Eglises officielles » dans la France de Georges Fenech

Publié par Diego Andes le 14 juin 2011

L’’incroyable sectarisme dont fait preuve Georges Fenech, l’’actuel président de la Miviludes

Sur ce site, nous avons à plusieurs reprises dénoncé l’’incroyable sectarisme dont fait preuve Georges Fenech, l’’actuel président de la Miviludes, dans sa lutte intransigeante contre les nouvelles religions.

Nous ne sommes pas les seuls à le faire. Ainsi, lorsque M. Fenech venait d’’être nommé à la tête de la Miviludes, Claude Paty, président de la Fédération protestante de France regrettait cette nomination en ces termes :

« Il a une vision inquisitoriale de la lutte contre les sectes ».

Pour le sociologue Raphaël Liogier, directeur de l’’Observatoire du religieux d’’Aix-en-Provence, le nouveau président de la Miviludes est :

« un homme qui est toujours parti en croisade contre les nouveaux mouvements religieux, qu’’il considérait comme dangereux du fait de leurs bizarreries ».

Cette fois-ci la dénonciation vient du grand sociologue de la laïcité Jean Baubérot, Président d’’honneur de l’’Ecole Pratique des Hautes Études – Titulaire de la Chaire « Histoire et Sociologie de la Laïcité » à l’’École Pratique des Hautes Études, Fondateur et ancien Directeur du Groupe de Sociologie des Religions et de la Laïcité, et auteur de nombreux ouvrages de référence sur la laïcité.

Voici des extraits d’’un article publié sur son blog le 1er juin dernier [jeanbauberotlaïcite.blogspirit.com] :

« Le n° du 31 mai du Monde, nous apprend en effet une chose ahurissante : pour un représentant de l’’État, un Monsieur président interministériel, ex-député UMP, il existe en France actuellement des ÉGLISES OFFICIELLES. […]

Explication :

La Cour d’’appel vient de rejeter  une requête de la chancellerie contre 3 aumôniers de prison bénévoles des Témoins de Jéhovah. Et le président de la Miviludes Georges Fenech de déclarer au quotidien qui le cite : « On sent bien qu’’à travers leurs actions, les Témoins de Jéhovah recherchent une RESPECTABILITÉ D’ÉGLISE OFFICIELLE. »

Et il ajoute que le fait que des témoins de Jéhovah emprisonnés puissent recevoir une aide spirituelle du même type que celle que reçoivent, par exemple, les catholiques emprisonnés, « serait  la porte ouverte à toutes sortes de DISSIDENCES RELIGIEUSES dans les prisons : pentecôtistes, mormons, adventistes. »

Et la journaliste du Monde de commenter froidement : « Des aumôniers pentecôtistes travaillent déjà dans les prisons ».

Constatons que le terme de « dissidences religieuses » est le terme administratif utilisé au XIXe siècle, avant 1905, quand existait le régime des « cultes reconnus » et le Concordat avec le Saint Siège.

Situation à laquelle la loi de 1905 a mis fin en indiquant dans son Article 2 :

•          que la « République ne reconnait, ne salarie ni ne subventionne aucun culte ». Le « ne reconnait » indique clairement l’’abolition du régime des cultes reconnus

•          que « les services d’’aumônerie » dans les lieux fermés, eux, sont destinés non pas à donner la moindre officialité aux religions, ou à revenir au système des cultes reconnus, mais « à assurer le libre exercice des cultes ».

M. Fenech, c’’est « Monsieur Anti-Article 2 de la Loi de 1905 »

Comme il est incapable d’’être partisan du libre exercice des cultes et donc de percevoir les aumôneries dans cette perspective républicaine, il est forcé de prétendre qu’’il y a des Églises officielles en France et des cultes dissidents et que les premiers ont droit à des aumôneries et pas les seconds.

LA LAÏCITÉ FENECHISÉE ET UMPETISÉE MARCHE SUR LA TÊTE. ELLE EST LE CONTRAIRE DE LA LOI DE 1905. ELLE EST LE CONTRAIRE DE LA NEUTRALITÉ. »

Fin de citation.

Rappelons que lorsqu’’il présidait la dernière commission d’’enquête sur les « sectes », les hauts fonctionnaires appelés à témoigner avaient beau répéter qu’’ils avaient moins de dix dossiers litigieux, G. Fenech continuait à répandre dans les médias les chiffres les plus farfelus et les plus alarmistes, parlant de centaines de milliers d’’enfants en danger. Son impartialité en la matière était patente !

Rappelons aussi que bien qu’’il prétendait s’’opposer officiellement à la constitution d’’une liste de « sectes », il n’’en soutenait pas moins la création d’’un « référentiel » sur les « sectes » consultable uniquement par les « professionnels » (on appréciera la différence subtile entre une « liste » et un « reférentiel » !). Une phrase de G. Fenech nous avait fait bondir : pourront consulter le référentiel

« les élus locaux qui nous interrogent souvent, sur la location d’’une salle pour telle ou telle conférence ou pour accorder à quelqu’’un l’’agrément d’’assistante maternelle. »

Depuis quand les convictions religieuses ou philosophiques d’’une assistante maternelle sont-elles un critère pour lui accorder son agrément ?  Nous avions alors rappelé que, sur intervention de la CNIL, le Conseil Général de l’’Eure avait dû réintégrer dans ses fonctions, en juin 2007, une assistante sociale qui avait été renvoyée parce que, dans son dossier, figurait la mention qu’’elle était Témoin de Jéhovah. La lettre que le directeur général des services du Conseil Général avait envoyé à l’’assistante sociale pour la réintégrer indiquait :

« Pour faire suite à votre dépôt de plainte, je vous informe que toute mention relative à votre appartenance religieuse a été supprimée de votre dossier en application de l’’article 8 de la loi du 06/01/78 modifiée en août 2004 et de l’’article 18 alinéa 2 de la loi du 13 juillet 83 portant droits et obligations des fonctionnaires ».

Nous espérons depuis qu’’une telle mise en garde figure dans le « référentiel » pour refroidir les ardeurs d’un Georges Fenech ou d’’élus trop zélés !

Connaissant le personnage, nous en doutons fortement…

 

L’Eglise de Scientologie assigne en justice l’Etat français

Publié par Pierre Michel le 9 juin 2011

L’’Association Spirituelle de l’’Eglise de Scientologie-Celebrity Centre réclame 1 million d’’euros de dommages et intérêts

Nous reproduisons ci-après le communiqué de presse de l’Église de Scientologie publié le 3 juin 2011 :

L’’Association Spirituelle de l’’Eglise de Scientologie-Celebrity Centre vient d’’assigner en justice l’’état français et lui réclame 1 million d’’euros de dommages et intérêts

En cause, les réquisitions prononcées par le procureur, Madame Maud COUJARD en juin 2009 à l’’encontre de l’’association religieuse. Maud Coujard avait en effet demandé la dissolution de l’’association alors que la loi ne le permettait pas. L’’effet d’’annonce avait été tel que la nouvelle avait fait le tour du monde.

Le Tribunal n’’avait pas suivi le parquet dans ses réquisitions et l’’affaire est actuellement pendante devant la Cour d’’appel de PARIS et audiencée en novembre 2011.

L’’assignation déposée par l’’Eglise de Scientologie fait état de ces réquisitions illégales constituant une faute lourde de la part du procureur, due « dans le meilleur des cas » à une erreur grossière.

L’’Eglise de Scientologie s’’en remet à la Justice pour tirer toutes les conséquences légales de cette faute lourde.

D’’après la loi, les procureurs ne pouvant être tenus responsables individuellement de leurs erreurs commises dans leurs fonctions, c’’est l’’Etat qui doit assumer la responsabilité des dysfonctionnements judiciaires, dont ils sont la cause.

Pour le porte parole de l’’association religieuse :

« Dans cette affaire, après 8 ans d’investigations, le procureur de Paris avait requis un non lieu, parce que pour lui il n’’y avait aucune infraction constituée. Et tout d’un coup, alors qu’’aucun élément nouveau n’’est apparu pendant les audiences, un procureur se permet de réclamer une peine illégale sortie de son chapeau, en totale contradiction avec les conclusions écrites du parquet. J’’ai de forts doutes quant à son impartialité… »

Et d’’ajouter :

« Quant à la modification de la loi qui avait rendu cette peine illégale, il a été largement démontré que les scientologues avaient autant à voir avec ce changement que les chrétiens avec le grand incendie de Rome de l’’an 64. »

Déjà en 2005, dans le cadre d’’une affaire mettant en cause l’’Eglise de Scientologie qui s’’est soldée par un non-lieu en faveur des scientologues, confirmé en Cour de Cassation en mars 2010 après 21 ans de procédure, l’’Etat français avait été condamné par la Justice à payer de fortes sommes aux scientologues concernés, lorsque le dysfonctionnement de la Justice à leur encontre avait été établi.

L’’Eglise de Scientologie existe depuis 1959 en France, soit il y a plus de 50 ans, et compte environ 45000 fidèles dans l’’hexagone.

Dans le monde, il existe plus de 8000 églises, groupes et missions de scientologie pour plus de 10 millions de fidèles.

Contact presse : Eric Roux 06 47 69 52 35

Le Japon doit regarder vers l’avenir

Publié par Emile Corset le 16 avril 2011

Un mois après la catastrophe : les ministres volontaires de Scientologie aident le Japon à regarder vers l’avenir

« Le 11 mars, les ministres volontaires de Scientologie ont mobilisé une équipe qui a été envoyée en reconnaissance pour évaluer les dégâts provoqués par le tremblement de terre de magnitude 9.0 et le tsunami, afin de déterminer la façon d’’organiser les secours. Quatre groupes de ministres volontaires ont été déployés dans le nord-est du Japon pour aider les survivants à Kesennuma (photo) et dans d’’autres zones de la préfecture de Miyagi. »

« Une équipe de ministres volontaires arrive de Taiwan pour aider les survivants du tsunami du 11 mars au Japon. »

Aujourd’’hui, un mois après ce qu’’on appelle là-bas Higashi Nihon Daishinsai, « le grand tremblement de terre du Japon oriental, » environ 160 000 personnes déplacées subsistent encore dans des centaines d’’écoles, d’’hôpitaux et de gymnases transformés en abris de fortunes. Les ministres volontaires de Scientologie apportent depuis le début un soulagement physique et personnel aux survivants et d’’autres sont en route pour prendre le relais.

Une heure après le tremblement de terre de magnitude 9 qui a touché la côte est du Japon le 11 mars dernier, les responsables du centre des ministres volontaires de Scientologie à Los Angeles commencèrent à rassembler les informations en provenance des bénévoles japonais afin de planifier et de coordonner les équipes de secours. 4 équipes de ministres volontaires ont été mobilisées et envoyées en reconnaissance pour évaluer les dégâts subis par la préfecture de Miyagi pendant qu’’une autre équipe, à Tokyo, commençait à coordonner les logistiques pour les ministres volontaires japonais venant de tout le pays et ceux qui se préparaient à venir de l’’étranger.

 » Les ministres volontaires ont apporté leur aide pour la distribution de denrées de première nécessité. »

Le 15 mars, le centre de Los Angeles organisa le premier vol pour envoyer au Japon des spécialistes des recherches et des secours de l’association Los Topos, qui s’’est fait connaître au niveau international l’’an dernier grâce au sauvetage spectaculaire de survivants de Haïti qui étaient restés une semaine ou plus sous les décombres de Port-au-Prince.

Ayant constaté l’’efficacité des ministres volontaires avec lesquels ils avaient collaboré étroitement en Haïti, de nombreux membres de Los Topos ont suivi une formation de ministre volontaire au cours de l’’année passée. Plusieurs d’’entre eux arrivaient directement de Christchurch, Nouvelle-Zélande, où ils avaient été au secours des survivants après le tremblement de terre qui a ébranlé cette ville en février dernier.

Depuis la catastrophe, les équipes de secours d’’urgence des ministres volontaires de Scientologie japonais ont aidé plus de 48 000 personnes déplacées dans des dizaines de refuges, distribuant de la nourriture, de l’’eau et du matériel et administrant des procédés d’’assistance de Scientologie (ou assists). Les assists, souvent présentés comme « les premiers secours spirituels« , aident quelqu’’un à surmonter les effets des pertes, du choc et du traumatisme et permettent de se rétablir plus rapidement en s’’adressant aux facteurs spirituels et émotionnels des divers maux.

« Sous 24 heures après la catastrophe, une équipe de spécialistes mexicains des recherches et des secours, de l’’association Los Topos, s’’est rassemblée à Mexico pour élaborer les aspects logistiques de leur voyage au Japon (financé par les ministres volontaires). De nombreux membres de Los Topos sont eux-mêmes formés en tant que ministres volontaires, et tous portent le symbole des ministres volontaires sur leur uniforme orange. »

« Ici, les gens ont perdu énormément, » a dit un ministre volontaire japonais, « mais grâce aux procédés d’’assistance de Scientologie ils peuvent accepter ce qui s’’est produit et commencer à faire des plans pour l’’avenir. »

Le responsable des équipes de secours à Onagawa apprécie l’’aide apportée par l’’équipe de secours d’’urgence des ministres volontaires de Scientologie :  » J’ai entendu de nombreux rescapés dire qu’’ils se sentaient bien, détendus, soulagés et délivrés du traumatisme de cette catastrophe après que cette association ait utilisé la technique des « assists » développée par Ron Hubbard. »

Un élu de la ville d’’Hashikami a remercié les ministres volontaires, indiquant que les services qu’’ils rendent ne se trouvent nulle part ailleurs.

Dans les refuges de Kesennuma, d’’Onagawa, de Watari et de Sendai, les ministres volontaires ont administré plus de 7 000 assists et en administrent des centaines par jour.

Voici quelques commentaires entendus dans les refuges pendant les procédés d’’assistance : « Je n’arrive pas à croire que j’’aie reçu une telle aide dans un moment comme celui-ci » ; « cela m’a soulagé du choc du tremblement de terre« .

Un homme dont le commerce a été balayé par le tsunami était très abattu au début de son assist, mais à la fin il est parti en fredonnant, déclarant aux ministres volontaires qu’’il avait l’’intention de reconstruire son auberge le plus vite possible.

 » Les spécialistes des recherches et des secours de l’’association Los Topos, dont le transport au Japon a été organisé par les ministres volontaires. »

D’’autres ministres volontaires sont en route ou en train de se préparer à venir rejoindre les bénévoles japonais pour un mois au minimum.

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Le programme des ministres volontaires de Scientologie a été lancé en 1976 par le fondateur de la Scientologie, Ron Hubbard. Il y a aujourd’’hui des centaines de milliers de personnes formées aux techniques des ministres volontaires, dans 185 pays.

« Les ministres volontaires en train d’’aider des survivants dans un refuge à Onagawa, Japon. De nombreux hôpitaux, écoles et gymnases ont été transformés en refuges. »

« Les ministres volontaires de Scientologie ont administré des procédés d’’assistance de Scientologie dans les refuges pour personnes déplacées. »

« Les assists, souvent présentés comme « les premiers secours spirituels », aident quelqu’’un à surmonter les effets des pertes, du choc et du traumatisme et lui permettent de se rétablir plus rapidement. »

« L’’équipe de Sendai des ministres volontaires de Scientologie – le travail est dur, mais tout le monde a le moral. »