Le chef de la police de Denver encourage les scientologues

Publié par Diego Andes le 8 août 2012

Inauguration d’une nouvelle Eglise de Scientologie à Denver

Le samedi 16 juin 2012, plus d’’un millier de scientologues, invités et dignitaires de la ville de Denver et de l’’État du Colorado se sont rassemblés au centre ville de Denver pour inaugurer une nouvelle église de Scientologie.

L’Église est située à un pâté de maisons du stade de base-ball de Coors Field, au cœoeur du  quartier historique. Le bâtiment de 4000 m2, construit à l’origine en 1916 par la compagnie American Radiator, est un exemple de la revitalisation urbaine de Denver. (suite…)

Nouvelle victoire des Témoins de Jéhovah

Publié par Pierre Michel le 8 juillet 2012

Nouvelle victoire des Témoins de Jéhovah à la Cour européenne des droits de l’’homme

Dans leur bras de fer contre le fisc français, les Témoins de Jéhovah viennent de remporter une nouvelle victoire à la Cour européenne des droits de l’’homme (CEDH).

Dans un arrêt du 5 juillet 2012, la Cour a jugé que la France devait rembourser à la branche française des Témoins de Jéhovah près de 4,6 millions d’euros saisis à l’issue d’un redressement fiscal sur des dons de fidèles. (suite…)

Le président de la Miviludes a été condamné pour diffamation publique

Publié par Pierre Michel le 13 juin 2012

Georges Fenech condamné pour diffamation publique

Dans un jugement rendu le 1^er juin 2012, la 17^e chambre du tribunal correctionnel de Paris a condamné Georges Fenech, l’’actuel président de la Miviludes, pour diffamation publique envers l’’association catholique « Tradition, Famille et Propriété.

La cour a considéré comme non fondées les allégations de la Miviludes,

« observation faite que la plus grande rigueur peut être attendue quant aux vérifications mises en œoeuvre et à la prudence dans l’’expression lorsque le texte émane d’’un organisme étatique auprès du premier ministre qui ne saurait se livrer à des approximations ».

Les faits remontent à la publication en 2009 du rapport annuel de la Miviludes dont un passage mettait en cause l’’association TFP. Georges Fenech, a été condamné pour ce texte jugé diffamatoire envers l’’association.

Pour Me Ducrey, l’’avocat de TFP, :

« cette dernière décision de justice du 1^er juin 2012 sur le rapport 2008 de la Miviludes constitue un précédent important en matière de jurisprudence : c’’est la première fois en France que l’’auteur d’un rapport destiné au premier ministre est condamné pour diffamation publique. M. Fenech a été jugé en tant que personne physique. Pour moi, sa faute est personnelle et détachable du service : il ne pouvait se méprendre sur le caractère diffamatoire de ses propos. Or, le rôle d’’une instance comme la Miviludes n’’est pas de diffamer, ni d’’accuser en évitant toute procédure contradictoire. TFP se situant clairement dans la mouvance catholique, la Miviludes a-t-elle pour objet de discréditer cette grande religion ? C’est un dévoiement de la République ».

 

En février 2012 Georges Fenech avait réussi à faire adopter par l’’Assemblée nationale un amendement accordant l’’immunité aux membres de la Miviludes, mais cet amendement avait ensuite été censuré par le Conseil constitutionnel.

G. Fenech a annoncé qu’’il allait faire appel.
Pour plus d’’informations, se reporter au site ouvertures

Des témoignages de reconnaissance

Publié par Diego Andes le 6 juin 2012

Des témoignages de reconnaissance pour les actions bénévoles des scientologues

Le 5 novembre 2011, plusieurs milliers de scientologues se rassemblaient à Inglewood, en Californie, pour célébrer l’inauguration d’une toute nouvelle Église de Scientologie.

A cette occasion, plusieurs personnalités ont remercié les scientologues pour leurs actions bénévoles contribuant à améliorer l’environnement local.

Cette vidéo vous présente leurs témoignages.

Formation de la Juge d’instruction pour condamner la Scientologie

Publié par Pierre Michel le 3 mai 2012

Un ex officier des RG affirme avoir formé la juge d’’instruction hors procédure pour condamner la Scientologie

Suite à la manifestation des scientologues devant l’Ecole nationale de la magistrature, nous publions ci-après le communiqué de presse de l’Association spirituelle Eglise de Scientologie Celebrity Centre:

« Depuis plus de 15 ans, chaque année, la Miviludes et le Ministère de la justice organisent des sessions spéciales où les magistrats français sont formés à s’attaquer aux minorités religieuses et aux minorités de convictions arbitrairement désignées sous le vocable de « sectes ». C’est pourquoi 200 scientologues ont manifesté aujourd’hui devant l’Ecole Nationale de la Magistrature.

Comme il n’y a volontairement aucune définition juridique précise du mot « secte », la Miviludes peut ainsi stigmatiser tout mouvement de pensée ou toute nouvelle religion sans avoir à justifier de critères objectifs pour ce faire.

Au cours de ces sessions, au lieu d’être formés sur une application du droit tel qu’il s’applique de manière générale et égalitaire à tous les citoyens, l’ENM endoctrine les magistrats pour poursuivre de manière spécifique les mouvements religieux ou de conviction et leurs membres stigmatisés par la Miviludes. Il a été établi que l’Eglise de Scientologie est nommément citée et attaquée lors de ces sessions de formation. Les « informations » fournies aux magistrats à cette occasion sont incomplètes, totalement partiales, et souvent tronquées. Les intervenants, pour la plupart, sont des personnes ouvertement hostiles à l’Eglise de Scientologie que l’on retrouve ensuite dans les rangs de l’accusation, soit en tant que parties civiles, soit en tant que témoins. Ainsi, les magistrats qui instruisent ou jugent les affaires ont-ils été préalablement sensibilisés hors de tout cadre contradictoire, par des personnes qu’ils retrouveront ensuite dans le cadre de leurs fonctions.

En octobre 2002, en plein coeur de l’instruction concernant l’affaire actuellement pendante devant la Cour de Cassation, opposant l’Association Spirituelle de l’Eglise de Scientologie-Celebrity Centre au Ministère public (vu que les parties civiles ont été soit déboutées, soit se sont retirées depuis longtemps), les magistrats ont reçu une session de formation par un ancien policier des renseignements généraux particulièrement hostile envers la religion scientologue : Arnaud Palisson (http://rapports-minoritaires.net/2012/02/07/these-scientologie-cour-dappel-paris/).

Les scientologues soupçonnaient la juge d’instruction qui a instruit toute l’affaire d’avoir participé à cette « formation » et, à ce titre, lui avaient demandé si c’était effectivement le cas, afin d’éviter toute difficulté sur l’impartialité des magistrats ayant à connaître de ce dossier. Celle-ci a refusé de répondre. L’Eglise de Scientologie avait donc multiplié les demandes pour savoir quels magistrats avaient effectivement participé à cette formation à charge. Toutes ces demandes ayant été rejetées, l’Eglise s’est trouvé dans l’impossibilité de confirmer, par des preuves incontestables, les soupçons qu’elle nourrissait sur le magistrat instructeur. La défense produisit alors plusieurs requêtes mentionnant cette anomalie et cette possibilité d’instruction « hors procédure », mais en l’absence de preuve formelle, aucune de ces requêtes n’aboutit.

Or, le 7 février 2012, 5 jours après le délibéré en appel concernant cette affaire, Arnaud Palisson (le policier des RG en question) a publié sur son blog un billet parfaitement éclairant sur le rôle qu’’il a joué auprès de la juge d’instruction dans cette affaire : non seulement il avait formé la juge d’’instruction en question pendant près de 3 heures sur les moyens qu’’il préconisait pour faire condamner la Scientologie, mais de plus, il lui avait remis un document de plusieurs centaines de pages pour ce faire, document qui, d’’après lui, ne quittera plus le bureau de la juge d’’instruction et sera la base de toute la procédure actuellement pendante devant la Cour de Cassation.

En fait, ce document ne se trouve pas dans le dossier d’instruction, ce qui est parfaitement illégal et attentatoire aux droits de la défense. Cela prouve que la juge d’instruction qui a instruit toute l’affaire a été influencée hors procédure par un fonctionnaire des renseignements généraux connu pour son hostilité extrême à l’encontre de l’Eglise de Scientologie, et que le document qui, d’après ce policier, a servi de référence tout au long de la procédure, n’est jamais apparu dans le dossier, privant la défense de tous ses droits, et plongeant les scientologues incriminés dans un procès kafkaïen dont les pièces clés restent cachées aux prévenus. Qui plus est, il est atterrant de voir que lors de cette formation à laquelle participa la juge d’instruction, parmi les intervenants tous ouvertement hostiles à la religion scientologue, on peut constater la présence de l’UNADFI, association militante particulièrement hostile à la Scientologie, que l’on retrouvera ensuite comme partie civile (juge et partie) dans le procès.

Ces nouvelles révélations s’ajoutent à une longue liste d’atteintes aux droits fondamentaux des scientologues dans cette procédure, et jette un éclairage nouveau sur les ingérences nombreuses du pouvoir exécutif pour influencer les magistrats tout au long de la procédure.

L’Eglise entend bien faire valoir ses droits à une justice équitable en dénonçant ces ingérences indues tant au niveau national que devant les instances internationales de protection des droits fondamentaux.

L’Eglise de Scientologie exerce son ministère en France depuis plus de 50 ans, elle aide activement plus de 45 000 fidèles et sympathisants dans l’hexagone, elle soutient et est à l’origine de la plus importante campagne privée de prévention sur les dangers des drogues dans le pays, et ses programmes d’éducation sur les droits de l’homme sont reconnus dans le monde entier comme les plus importants et les plus efficaces à l’heure actuelle.

Elle compte plus de 10 millions de fidèles dans le monde, avec plus de 9000 Eglises, missions et groupes dans plus de 165 pays. »

Voir les éléments du dossier

Manifestation des scientologues

Publié par Pierre Michel le 2 mai 2012

Manifestation des scientologues devant l’’Ecole Nationale de la Magistrature

mercredi 2 mai 2012

Pour protester contre l’’instrumentalisation des magistrats par la Miviludes et la stigmatisation de mouvements religieux, deux cents scientologues ont manifesté devant l’’Ecole Nationale de la Magistrature sur l’’île de la Cité à Paris, le mercredi 2 mai à 12 h, alors que s’’ouvrait la session 2012 de formation des magistrats sur les « dérives sectaires ».

A cette occasion, l’’Association Spirituelle de l’’Eglise de Scientologie-Celebrity Centre a donné une conférence de presse dans laquelle elle apporte la preuve de nouveaux rebondissements dans le procès actuellement pendant devant la Cour de Cassation, révélations en rapport direct avec la formation des magistrats à l’’ENM et l’’ingérence indue de la Miviludes.

En effet, depuis plus de 15 ans, chaque année, les magistrats français sont formés dans des sessions spéciales à s’’attaquer aux minorités religieuses et aux minorités de convictions, que la Miviludes taxe arbitrairement du vocable de « sectes ».

Comme il n’’y a volontairement aucune définition juridique précise du mot « secte », la Miviludes (1) peut ainsi stigmatiser tout mouvement de pensée ou toute nouvelle religion qu’’elle souhaiterait détruire, sans avoir à justifier de critères objectifs pour ce faire.

Il a été établi que l’’Eglise de Scientologie est nommément citée et attaquée lors de ces sessions de formation. Les « informations » fournies aux magistrats à cette occasion sont incomplètes, totalement partiales, et souvent tronquées. Les intervenants, pour la plupart, sont des personnes ouvertement hostiles à l’’Eglise de Scientologie que l’’on retrouve ensuite sur le banc de l’’accusation, soit en tant que parties civiles, soit en tant que témoins. Ainsi, les magistrats qui instruisent ou jugent les affaires ont-ils été préalablement endoctrinés hors de tout cadre contradictoire, par des personnes qu’’ils retrouveront ensuite dans le cadre de leurs fonctions.

Ceci met grandement à mal les principes de l’’indépendance de la Justice, de la présomption d’’innocence et de la liberté de conscience et de religion car le but évident de ces « formations » est d’’influencer les magistrats pour qu’’ils abondent dans le sens voulu par la MIVILUDES lorsqu’’ils auront à connaître de l’’Eglise de Scientologie dans le cadre de leurs fonctions, et sans qu’’il soit donné à cette dernière la possibilité de se défendre équitablement. Les magistrats commencent ainsi à instruite et à juger ces affaires avec des préjugés très défavorables à la Scientologie et d’’autant plus difficiles à combattre que l’’appareil exécutif a mis tout son poids dans la balance.

L’’Église de Scientologie est présente en France depuis plus de 50 ans, elle aide activement plus de 45 000 fidèles et sympathisants dans l’’hexagone.

Elle compte environ 10 millions de fidèles dans le monde, avec plus de 10 000 églises, missions et groupes dans plus de 167 pays.

Contacts presse :

Bureau des relations publiques de l’Eglise de Scientologie – 01 53 33 52 09

Eric Roux – Porte Parole de l’ASES-CC – 06 47 69 52 35

[[1]] Miviludes : Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires, organisme étatique d’’exception qui prétend lutter contre les « dérives » alors qu’’elle promeut l’’appartenance à un nouveau mouvement religieux comme une dérive en soi et stigmatise les membres et individus aux croyances et idées « différentes du consensus ».[[1]]

L’usage du mot « secte » jugé injurieux par un tribunal

Publié par Pierre Michel le 27 avril 2012

un propos outrageant

    Source Légalis

Le Tribunal de grande instance de Paris, 17ème chambre, dans un jugement du 15 février 2012 (Kriss Laure / Larry P., Google Inc.) a pris une décision qui ouvre la possibilité d’’une jurisprudence importante sur l’’usage du mot « secte » et son caractère injurieux en France :

La saisie sur le moteur de recherche Google du nom de l’’entreprise faisait apparaître le mot « secte » aux second et troisième rangs des résultats. (suite…)

L’Eglise de Scientologie réagit à l’annonce du délibéré

Publié par Diego Andes le 2 février 2012

L’Eglise de Scientologie annonce qu’’elle se pourvoit immédiatement en cassation contre l’’arrêt de la Cour d’Appel

Nous reproduisons ci-après le communiqué de presse de l’Église de Scientologie-Celebrity Centre :

L’’Association Spirituelle de l’’Eglise de Scientologie-Celebrity Centre considère que la décision rendue est totalement faussée et inéquitable car elle est le résultat d’’une sorte de procès fantôme, où de nombreuses irrégularités et violations des droits fondamentaux des scientologues se sont succédées. Elle annonce qu’’elle se pourvoit immédiatement en cassation contre l’’arrêt de la Cour d’’Appel.

L’’Association Spirituelle de l’’Eglise de Scientologie-Celebrity Centre, ainsi que l’’ensemble des avocats qui assuraient la défense des personnes mises en cause ont quitté ce procès avant même les débats au fond, en raison des nombreuses violations des droits de la défense, du droit à un procès équitable, et du sentiment de doute sur l’’indépendance de la justice ressenti tout au long de ce procès, suite à une forte ingérence du pouvoir exécutif dans le pouvoir judiciaire.

• Les seules réquisitions écrites du parquet, rendues après 8 ans d’’investigation, par un procureur de Paris, sont des réquisitions de non-lieu, estimant que ni l’’Eglise, ni la librairie, ni les scientologues mis en cause n’’avaient commis d’’infraction pendant l’’exercice de leur ministère. Le seul changement qui s’’est produit depuis, qui pourrait expliquer ce revirement tardif et incohérent du parquet sur le même dossier vide, est une ingérence revendiquée par la Miviludes auprès du parquet sur les dossiers en cours.

• Avant l’’ouverture des débats, l’’Eglise avait dénoncé des pressions de la part du Ministère de la justice sur les magistrats, pressions qui ont été revendiquées après coup expressément par la Directrice des Affaires Criminelles et des Grâces. La circulaire à l’’origine de ces pressions fait actuellement l’’objet d’’une plainte devant le Rapporteur Spécial sur l’’Indépendance des magistrats de l’’ONU.

• Pendant les audiences, alors qu’’une partie civile manifestement irrecevable cherchait désespérément à polluer les débats sur des faits qu’’elle ne connaissait pas directement, en répandant rumeurs et mensonges sur la religion scientologue, la Cour a refusé de laisser les avocats de la défense avoir accès au dossier au moment où il apparaissait que cette consultation aurait pu permettre d’’écarter justement cette association illégitimement constituée partie civile, d’’après la défense. Cette consultation était aussi nécessaire parce que des pièces favorables à la défense ont disparu mystérieusement du dossier. L’’Eglise a dû déposer une plainte pour vol, actuellement pendante devant le TGI de Paris.

• Un des prévenus scientologues qui a demandé expressément à obtenir l’’assistance d’’un avocat pour remplacer celui qui avait quitté le procès et assurer sa défense, s’’est vu opposer une fin de non recevoir, au mépris des droits les plus fondamentaux inhérents à notre Etat de droit.

• Finalement, dernière irrégularité en date, la Cour d’’Appel a rendu son délibéré alors qu’’un pourvoi en Cassation est en cours pour excès de pouvoir, et que tant que celui-ci n’’a pas fait l’’objet d’’une décision de la Cour de Cassation, la Cour d’’Appel ne peut pas, d’’après la loi, statuer sur le fond de l’’affaire.

L’’Association estime que la décision d’’aujourd’’hui est dans la même lignée que ce qu’’elle vient d’’énumérer, et forme le vœu que l’’équité de la justice tel que protégée par notre Constitution redevienne une réalité pour tous les citoyens de notre pays, scientologues inclus.

L’’Association Spirituelle de l’’Eglise de Scientologie-Celebrity Centre annonce d’’ores et déjà se pourvoir en Cassation. Elle étudiera attentivement l’’arrêt de la Cour d’appel et donnera ses conclusions dans les jours prochains.

L’’Eglise de Scientologie exerce en France depuis plus de 50 ans, elle aide activement plus de 45 000 fidèles et sympathisants dans l’’hexagone, elle soutient et est à l’’origine de la plus importante campagne de prévention sur les dangers des drogues dans le pays, et ses programmes d’’éducation sur les droits de l’’homme sont reconnus dans le monde entier comme les plus importants et les plus efficaces à l’’heure actuelle. Elle compte plus de 10 millions de fidèles dans le monde, avec plus de 9000 Eglises, missions et groupes dans plus de 165 pays. Pour répondre à la demande, chaque mois, de nouvelles Eglises de Scientologie s’’ouvrent dans le monde. Depuis Novembre, 3 nouvelles Eglises de plus de 8000 mètres carrés ont ouvert leurs portes : à Inglewood, dans le quartier afro américain de Los Angeles, à Hambourg, et ces derniers jours à Sacramento. A cette occasion, dans son discours d’’ouverture de l’’Eglise, le Maire de Sacramento Kevin Johnson a déclaré :

« Cette Eglise n’’est pas juste un bâtiment pour vous, c’est un bâtiment pour la communauté. C’est un bâtiment qui va nous aider à revitaliser le Centre ville de Sacramento. »

Dans le monde entier, l’’Eglise de Scientologie est reconnue pour ce qu’’elle est : une religion authentique en pleine croissance, tournée vers l’’autre et apportant sa contribution à l’’amélioration de la société.

(Plus d’infos sur http://www.scientologynews.org/ )

Contact presse :

Eric Roux

33 (0)6 47 69 52 35

eglise.scientologie@gmail.com

L’Eglise de Scientologie dénonce un Parquet aux ordres

Publié par Pierre Michel le 25 novembre 2011

Il a réinvité le tribunal d’inquisition

24 novembre 2011

COMMUNIQUE DE PRESSE
L’’Eglise de Scientologie dénonce un Parquet aux ordres

Le Parquet général a démontré aujourd’hui ce que L’Eglise de Scientologie dénonce depuis le début du procès.

Aux ordres, il a suivi les instructions du Ministère de la Justice pour s’associer à l’UNADFI, fausse partie civile financée par l’état, et il a ainsi réinvité le tribunal d’inquisition.

Dans ce procès fantôme, dans lequel il n’y avait ni prévenus, ni défense, ni victimes, seule la religion scientologue a été jugée.

Par l’intermédiaire du Parquet et des dérives scandaleuses du Ministère de la Justice, l’état français a renoué avec les guerres de religion, les réquisitions prises à l’audience confinant à une justice stalinienne.

Face à un tel extrémisme d’état, l’Eglise de Scientologie dénonce un Parquet aux ordres, et un procès qui ne s’intéresse ni aux faits ni au droit, mais uniquement aux croyances des nouveaux « infidèles » que semblent représenter les scientologues français.

Un tel réquisitoire digne d’une parodie de justice ne relèvera pas l’honneur de notre pays au regard des pays démocratiques respectueux de la liberté de religion.

La Scientologie est une religion qui existe en France depuis plus de cinquante ans, elle compte environ 45 000 fidèles dans l’’Hexagone, 12 millions dans le monde et plus de 9000 Églises, missions et groupes à travers les 5 continents.

Contact presse :

Eric Roux 06 47 69 52 35
eglise.scientologie@gmail.com

Manifestation des scientologues pour dénoncer une justice inéquitable

Publié par Pierre Michel le 22 novembre 2011

Manifestation des scientologues pour dénoncer une justice inéquitable le 22 novembre devant le Palais de Justice de Paris

22 novembre 2011

COMMUNIQUE DE PRESSE

Manifestation des scientologues pour dénoncer une justice inéquitable

le 22 novembre devant le Palais de Justice de Paris

Le Comité Français des Scientologues contre la Discrimination, très choqué par les conditions dans lesquelles certains membres de l’’Eglise sont jugés devant la Cour d’’Appel de Paris, a décidé de manifester mardi 22 novembre à midi devant le Palais de Justice pour dénoncer une justice inéquitable.

Les avocats des prévenus, fait rarissime en France, ont choisi, « la mort dans l’’âme », de quitter ce procès dans lequel ils ont estimé ne plus pouvoir exercer leur profession d’’auxiliaires de justice.

En effet, la défense avait souhaité, comme c’’est la procédure habituelle, pouvoir examiner des pièces du dossier, afin de déterminer si le principal opposant, l’’Unadfi, pouvait réellement se prévaloir du statut de partie civile au procès. Ce droit le plus élémentaire lui a été autoritairement dénié, et la Cour a refusé que les pièces puissent être examinées contradictoirement, protégeant ainsi indûment une partie au procès face à la demande légitime d’’une autre, au mépris des règles procédurales dont peuvent se prévaloir tous les citoyens.

Cet énième incident intervient alors que l’’Eglise avait dénoncé au début du procès une ingérence du Ministère de la justice dans cette affaire, ainsi qu’’une circulaire donnant instruction aux magistrats de travailler « en partenariat » avec l’’Unadfi, une association connue pour sa volonté de combat contre la religion scientologue.

La Scientologie est une religion qui existe en France depuis plus de cinquante ans, elle compte environ 45 000 fidèles dans l’’Hexagone, 12 millions dans le monde et plus de 9000 Églises, missions et groupes à travers les 5 continents.

Contact presse : 06 47 69 52 35